ETH Zurich
E-Periodica
Tous les volumes

Cadastre : revue spécialisée consacrée au cadastre suisse

Volume - (2013)
Cahier 11 _
Pages liminaires _
Table des matières _
Préface: Editorial 3
Article: Cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière : planification de la 2ème étape 4
Article: Projet prioritaire du canton de Genève : l'introduction d'un cadastre 3D des restrictions de droit public à la propriété foncière fait son chemin à Genève 5
Article: Projet prioritaire du canton de Berne : mise à disposition des thèmes fédéraux pour le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière 8
Article: Données statistiques sur la mensuration officielle, état au 31 décembre 2012 10
Article: Tribunal fédéral : un plan d'architecte n'est pas un plan du registre foncier 14
Article: Effectif et structure des âges des ingénierus géomètres, état en 2012 16
Article: La mise en oeuvre de la stratégie de la menusration officielle : un puzzle qui comporte de nombreuses pièces 19
Article: Adresses de bâtiments dans la Suisse entière: où en est-on? : Conclusion du projet GAMBO 22
Article: Introduction de l'identification fédérale des immeubles (E-GRID) 24
Article: Introduction de l'IMO-RF et attribution initiale de l'identification fédérale des immeubles (E-GRID) dans le canton de Glaris 26
Article: Adjudication de travaux de la mensuration officielle conforme aux règles de l'OMC 29
Rubrique: Communications 32
Cahier 12 _
Pages liminaires _
Table des matières _
Préface: Editorial 3
Article: L'accès au marché suisse des travaux de géomètre 4
Article: Reconnaissance de diplômes professionnels étrangers pour l'obtention du titre d'ingénieur géomètre breveté 6
Article: Obligations professionnelles incombant aux ingénieurs géomètres inscrits au registre des géomètres 9
Article: Introduction de la signature électronique et des échanges électroniques dans la mensuration officielle 10
Article: Les système d'information dédié aux places de stationnement réservées aux handicapés passe de la saisie initiale à la mise à jour et poursuit son développement 12
Article: Le canton de Thurgovie prévoit d'introduire les limites forestières statiques, également en dehors des zones à bâtir 14
Article: Les services du Géoportail de la mensuration officielle 16
Article: Réflexions d'un intermédiaire de la mensuration officielle 18
Article: Cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière : principes de communication 20
Article: Projet prioritaire du canton de Thurgovie : sécurité du droit et documents juridiques relatifs aux RDPPF 21
Article: Projet prioritaire du canton de Zurich : gestion des données du cadastre RDPPF 22
Rubrique: Communications 24
Rubrique: Divers 26
Cahier 13 _
Pages liminaires _
Table des matières _
Préface: Editorial 3
Article: La mensuration officielle en 2030 : résultats de l'enquête menée auprès d'un panel d'experts 4
Article: Délimitation des zones de territoires en mouvement permanent dans la mensuration officielle : mode opératoire adopté et expériences acquises dans le canton de Grisons 12
Article: Projet prioritaire du canton de Neuchâtel : extraits dynamique et statique du cadastre RDPPF 16
Article: Activités internationales dans le domaine du cadastre 18
Rubrique: Communications 20
Rubrique: Manifestations et formation continue 25
Rubrique: Divers 27